Mentions Légales du site de l'Isle sur la Sorgue
Informations légales du site Internet de l'Isle sur la Sorgue. Editeur, directeur de publication, hébergement etc...
Le présent site est édité par l'Office de Tourisme Isle sur la Sorgue Tourisme situé à 13 Place Ferdinand Buisson, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
L'éditeur est joignable par courrier électronique à l'adresse suivante : accueil@islesurlasorguetourisme.com
Le présent site est hébergé par OVH dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix et joignable par téléphone au numéro suivant : 0899 701 761.
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du présent site est monsieur Fabien Quezel Perron.
Délibérations 2021
Délibérations EPIC 21-01 à 21-04
Délibération 21-05 Budget primitif 2021
Délibération EPIC 21-06
Délibération EPIC 21-07
Délibération EPIC 21-08
Délibération EPIC 21-09
Délibération EPIC 21-10
Délibérations 21-11 et 21-12
Délibérations 2022
Délibération 22-01 Modifications du tableau des effectifs
Délibération 22-02 Débat d'Orientation Budgétaire
Délibération 22-03 Approbation du compte de gestion
Délibération 22-04 Compte administratif
Délibération 22-05 Affectation des résultats
Délibération 22-06 Budget Primitif 2022
Délibération 22-07 Décision modificative N°1 - Budget principal 2022
Délibération 22-08 Remboursement de frais engagés par le Directeur pour la continuité de fonctionnement de l'EPIC Tourisme PSMV
Délibération 22-09 Avenant de modification N°1- Délibération 18-09 Personnel EPIC - Attribution des titres restaurant
Délibération 22-10 Régie de recettes taxe de séjours délibération n°18-13 - Avenant de modification n°2
Délibération 22-11 Fixation des indemnités de déplacement n°18-14 - Avenant de modification n°1
Délibération 22-12 Décision modificative n°2 - Budget principal 2022
Délibération 22-13 Budget principal - Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibérations 2023
Délibération 23-01 Compte administratif 2022
Délibération 23-02 Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 23-03 Affectation des résultats 2022